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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SLEEVER INTERNATIONAL COMPANY
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CLIPSLEEVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLIPSLEEVE
SLEEVER INTERNATIONAL COMPANY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96637628
Date de dépôt :
06/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2016

Présentation de la marque CLIPSLEEVE

Déposée le 6 août 1996 par la Société Anonyme (SA) SLEEVER INTERNATIONAL COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIPSLEEVE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SLEEVER INTERNATIONAL COMPANY domicilié(e) Zone Industrielle le Val, 15 avenue Arago,91420 MORANGIS (dossier no 2315111) - 91420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 201 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2315111) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLIPSLEEVE est expirée depuis le 6 août 2016.

SLEEVER INTERNATIONAL COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : POWERSTEAM , CAPSLEEVE , ETISHRINK , ETISLEEVE , PHARMASLEEVE , CUSTOMPACK , POWERSKINNER , SLEEVE SKINNER , SKINNER , DREAMONCUP


SLEEVER INTERNATIONAL COMPANY Société Anonyme - Zone Industrielle le Val, 15 avenue Arago,91420 MORANGIS (dossier no 2315111) - 91420 - France - SIREN 970201554


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2315111) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 2006 n°2315111 - Publication au BOPI 2006-05-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Films, manchons, coques, enveloppes et gaines en matière plastique thermorétractable applicables sur des objets ou groupes d'objets aux fins d'identification, d'emballage, de décoration, de banderolage ou de réunion; films, manchons, coques, enveloppes et gaines en matière plastique thermorétractable applicables sur des conteneurs, flacons, bouteilles, bouchons et systèmes de fermeture à des fins d'inviolabilité et de sécurité

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.