Déposée le 25 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) SLEEVER INTERNATIONAL COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOSLEEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-35 du 30 août 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SLEEVER INTERNATIONAL COMPANY domicilié(e) Zone Industrielle Le Val, 15 Avenue Arago - 91420 - MORANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 201 554 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque BIOSLEEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SLEEVER INTERNATIONAL COMPANY, société anonyme - Zone Industrielle Le Val, 15 Avenue Arago - 91420 - MORANGIS - France - SIREN 970201554
CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2006 n°2315110 - Publication au BOPI 2006-05-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11
Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2016 n°2619328 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-26
Manchons, coques, enveloppes et gaines en matière plastique thermorétractable applicables sur des objets ou groupes d'objets aux fins d'identification, d'emballage, de décoration, de banderolage ou de réunion; manchons, coques, enveloppes et gaines en matière plastique tbermorétractable applicables sur des conteneurs, flacons, bouteilles, bouchons et systèmes de fermeture à des fins d'inviolabilité et de sécurité
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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