Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SleepInnov
Sleepinnov technology, SAS

Numéro de dépôt :
3238053
Date de dépôt :
24/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
24/07/2023
SleepInnov de Sleepinnov technology

Présentation de la marque SleepInnov

Déposée le 24 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sleepinnov technology auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « SleepInnov » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sleepinnov technology domicilié(e) 170 Rue Chatagnon - 38430 - MOIRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 900 604 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sleepinnov technology domicilié(e) 170 Rue Chatagnon - 38430 - MOIRANS - France.

La marque SleepInnov a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SleepInnov est expirée depuis le 24 juillet 2023.

Sleepinnov technology a également déposé les autres marques suivantes : @GIL-IT , ACOR+ , BlueNight , SPIRI , HALOA


Sleepinnov technology, SAS - 170 Rue Chatagnon - 38430 - MOIRANS - France - SIREN 449900604


Sleepinnov technology - 170 Rue Chatagnon - 38430 - MOIRANS - France


Inscription le 6 avril 2004 - Changement de dénomination n°390049 - Publication au BOPI 2004-04-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2013 n°2532744 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-20

Appareils médicaux, notamment destinés au diagnostic des troubles respiratoires au cours du sommeil.