Déposée le 30 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sleepinnov Technology
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « BlueNight » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sleepinnov Technology domicilié(e) 196 rue du Rocher de Lorzier,38430 MOIRANS - 38430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 900 604 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sleepinnov Technology M. Jérôme ARGOD domicilié(e) 196 rue du Rocher de Lorzier,38430 MOIRANS - 38430 - France.
La marque BlueNight a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sleepinnov Technology S.A.S - 196 rue du Rocher de Lorzier,38430 MOIRANS - 38430 - France - SIREN 449900604
Sleepinnov Technology M. Jérôme ARGOD - 196 rue du Rocher de Lorzier,38430 MOIRANS - 38430 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Logiciels et programmes informatiques notamment pour le diagnostic, la mesure, l'analyse et le traitement des troubles, en particulier respiratoires, au cours du sommeil. Appareils et instruments médicaux notamment pour le diagnostic, la mesure, l'analyse et le traitement des troubles, en particulier respiratoires, au cours du sommeil.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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