Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCEPT
SLC, SARL

Numéro de dépôt :
3920841
Date de dépôt :
18/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/05/2022
EXCEPT de SLC

Présentation de la marque EXCEPT

Déposée le 18 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EXCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SLC domicilié(e) 3 rue houdon - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 170 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SLC, M. JEREMIE HAMON domicilié(e) 3 Rue Houdon - 75018 - PARIS - France.

La marque EXCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCEPT est expirée depuis le 18 mai 2022.

SLC a également déposé les autres marques suivantes : USUARIO , BTP RISK , MECATEM , HARAGIA


SLC, SARL - 3 rue houdon - 75018 - PARIS - France - SIREN 478170657


SLC, M. JEREMIE HAMON - 3 Rue Houdon - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.