Déposée le 18 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « EXCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-23 du 8 juin 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SLC domicilié(e) 3 rue houdon - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 170 657 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SLC, M. JEREMIE HAMON domicilié(e) 3 Rue Houdon - 75018 - PARIS - France.
La marque EXCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SLC, SARL - 3 rue houdon - 75018 - PARIS - France - SIREN 478170657
SLC, M. JEREMIE HAMON - 3 Rue Houdon - 75018 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EXCEPT"