Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASTIDE DU CLAUX L &S. MOREY
SLB (SCEA)

Numéro de dépôt :
3211926
Date de dépôt :
26/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
26/02/2013
BASTIDE DU CLAUX L &S. MOREY de SLB

Présentation de la marque BASTIDE DU CLAUX L &S. MOREY

Déposée le 26 février 2003 par SLBTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « BASTIDE DU CLAUX L &S. MOREY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est SLBTODO domicilié(e) CAMPAGNE LE CLAUX,84240 LA MOTTE D'AIGUES - 84240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 650 711 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA SLB domicilié(e) CAMPAGNE LE CLAUX,84240 LA MOTTE D'AIGUES - 84240 - France.

La marque BASTIDE DU CLAUX L &S. MOREY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211926.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTIDE DU CLAUX L &S. MOREY est expirée depuis le 26 février 2013.

SLB a également déposé les autres marques suivantes : econologic program , TERRA FERTILIS , EUROPEAN FOREST , (Marque figurative)


SLB (SCEA) - CAMPAGNE LE CLAUX,84240 LA MOTTE D'AIGUES - 84240 - France - SIREN 440650711


SCEA SLB - CAMPAGNE LE CLAUX,84240 LA MOTTE D'AIGUES - 84240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Boissons alcooliques et alcools (à l'exception des bières, des vins et des eaux−de−vie), vin d'appellation d'origine contrôlée et eau−de−vie d'appellation d'origine contrôlée.