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Marques déposées par SLB CONCEPTTODO
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écusson de France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

écusson de France
SLB CONCEPT, SASU

Numéro de dépôt :
4113980
Date de dépôt :
28/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/08/2024
écusson de France de SLB CONCEPT

Présentation de la marque écusson de France

Déposée le 28 août 2014 par SLB CONCEPTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « écusson de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est SLB CONCEPTTODO domicilié(e) 11 RUE DE VAUCELLES - 59258 - LESDAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 460 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SLB CONCEPT, M. BOURGEOIS LAURENT domicilié(e) 11 RUE DE VAUCELLES - 59258 - LESDAIN - France.

La marque écusson de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque écusson de France est expirée depuis le 28 août 2024.


SLB CONCEPT, SASU - 11 RUE DE VAUCELLES - 59258 - LESDAIN - France - SIREN 803460138


SLB CONCEPT, M. BOURGEOIS LAURENT - 11 RUE DE VAUCELLES - 59258 - LESDAIN - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Dentelles ; rubans et lacets. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.