Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAINTIS
Numéro de dépôt :
1404554
Date de dépôt :
21/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/1997
Présentation de la marque SAINTIS
Déposée le 21 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) SLAVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SAINTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINTIS est expirée depuis le 21 avril 1997.
SLAVA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39