SLAUR SARDET, Société par Actions Simplifiée McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1231306
Date de dépôt :
23/03/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2023
Présentation de la marque SWEETY
Déposée le 23 mars 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAUR SARDET et la Société par Action Simplifiée (SAS) McCormick France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SWEETY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAUR SARDET domicilié(e) 192, rue de la Vallée - 76600 - LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) McCormick France domicilié(e) Site Agroparc, 315 rue Marcel Demonque - 84917 - AVIGNON CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 .
La marque SWEETY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231306.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SLAUR SARDET, Société par Actions Simplifiée - 192, rue de la Vallée - 76600 - LE HAVRE - France - SIREN 3
McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée - Site Agroparc, 315 rue Marcel Demonque - 84917 - AVIGNON CEDEX 9 - France - SIREN 6
Renouvellement sans limitation n°2013538 - Publication au BOPI 1993-11
Renouvellement avec limitation le 14 novembre 2002 n°2231102 - Publication au BOPI 2002-11-14
Renouvellement avec limitation le 14 novembre 2002 n°2233053 - Publication au BOPI 2002-11-14
Inscription le 1 juin 1992 - Transmission de propriété n°63490 - Publication au BOPI 1992-06-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33
Inscription le 25 novembre 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°246137 - Publication au BOPI 1997-11-25
Inscription le 21 février 2011 - Changement de nom, de dénomination n°543749 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2013 n°2519229 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-01-17
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2013 n°2526169 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-03-29
Inscription le 22 juin 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650276 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, extraits concentrés d’agrumes et de fruits, conserves. Sucres, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie.
Eaux minérales et gazeuses, sirop tous parfums et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques. Vins, spiritueux et liqueurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SWEETY"
