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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAUR SARDET
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PRINCE DE COURSON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRINCE DE COURSON
SLAUR SARDET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95592359
Date de dépôt :
09/10/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2025

Présentation de la marque PRINCE DE COURSON

Déposée le 9 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAUR SARDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRINCE DE COURSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAUR SARDET domicilié(e) 192, rue de la Vallée - 76600 - LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 363 500 794 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SLAUR SARDET, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque PRINCE DE COURSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRINCE DE COURSON arrivera à expiration en date du 9 octobre 2025.

SLAUR SARDET a également déposé les autres marques suivantes : MINIFRUT , GLEN SCANLAN , (Marque figurative) , WHISCO , SANTINO , CHEVALIER DE MANDIS , THOMAS , KERMANOFF , CAZANOVA , BLACKBURN


SLAUR SARDET, Société par Actions Simplifiée - 192, rue de la Vallée - 76600 - LE HAVRE - France - SIREN 363500794


SLAUR SARDET, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2005 n°2293791 - Publication au BOPI 2005-09-21

Renouvellement avec limitation le 21 septembre 2005 n°2297366 - Publication au BOPI 2005-09-21

Inscription le 22 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300672 - Publication au BOPI 2000-05-22

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Inscription le 21 février 2011 - Changement de dénomination n°543749 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Errata sur les inscriptions - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 18 avril 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°599266 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-18

Renouvellement avec limitation le 21 juillet 2015 n°2593593 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-07-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) à l'exclusion des vins de provenance française, à savoir Champagne.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.