NORMANIS
Présentation de la marque NORMANIS
Déposée le 7 janvier 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAUR SARDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NORMANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NORMANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NORMANIS est expirée depuis le 7 janvier 2023.
SLAUR SARDET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2002 n°2233064 - Publication au BOPI 2002-12-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25
Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08
Inscription le 21 février 2011 - Changement de dénomination n°543749 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2013 n°2519064 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-17