Marque renouvelée - Marque en non vigueur

N NAPOLEON
SLAUR SARDET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1677523
Date de dépôt :
02/07/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2021
N NAPOLEON de SLAUR SARDET

Présentation de la marque N NAPOLEON

Déposée le 2 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAUR SARDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « N NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAUR SARDET domicilié(e) 192, rue de la Vallée - 76600 - LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 363 500 794 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SLAUR SARDET, c/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne B.P. 513 - 33291 - BLANQUEFORT CEDEX - France.

La marque N NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque N NAPOLEON est expirée depuis le 2 juillet 2021.

SLAUR SARDET a également déposé les autres marques suivantes : MINIFRUT , GLEN SCANLAN , (Marque figurative) , WHISCO , SANTINO , CHEVALIER DE MANDIS , THOMAS , KERMANOFF , CAZANOVA , BLACKBURN


SLAUR SARDET, Société par Actions Simplifiée - 192, rue de la Vallée - 76600 - LE HAVRE - France - SIREN 363500794


SLAUR SARDET, c/o BARDINET - Domaine de Fleurenne B.P. 513 - 33291 - BLANQUEFORT CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 11 juin 2001 n°2201736 - Publication au BOPI 2001-06-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Inscription le 21 février 2011 - Changement de dénomination n°543749 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2011 n°2473806 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-22

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