Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOIE DE FRANCE
SLAUR SARDET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3804608
Date de dépôt :
09/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
09/02/2021
JOIE DE FRANCE de SLAUR SARDET

Présentation de la marque JOIE DE FRANCE

Déposée le 9 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAUR SARDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « JOIE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAUR SARDET domicilié(e) 192, rue de la Vallée - 76600 - LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 363 500 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SLAUR SARDET, c/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque JOIE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOIE DE FRANCE est expirée depuis le 9 février 2021.

SLAUR SARDET a également déposé les autres marques suivantes : MINIFRUT , GLEN SCANLAN , (Marque figurative) , WHISCO , SANTINO , CHEVALIER DE MANDIS , THOMAS , KERMANOFF , CAZANOVA , BLACKBURN


SLAUR SARDET, Société par Actions Simplifiée - 192, rue de la Vallée - 76600 - LE HAVRE - France - SIREN 363500794


SLAUR SARDET, c/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).