JOIE DE FRANCE
Présentation de la marque JOIE DE FRANCE
Déposée le 9 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAUR SARDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « JOIE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JOIE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOIE DE FRANCE est expirée depuis le 9 février 2021.
SLAUR SARDET a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24