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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAUR SARDET
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JOIE DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JOIE DE FRANCE
SLAUR SARDET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1421384
Date de dépôt :
30/07/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2027

Présentation de la marque JOIE DE FRANCE

Déposée le 30 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAUR SARDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JOIE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAUR SARDET domicilié(e) 192 Rue de la Vallée - 76600 - LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 363 500 794 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque JOIE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JOIE DE FRANCE arrivera à expiration en date du 30 juillet 2027.

SLAUR SARDET a également déposé les autres marques suivantes : MINIFRUT , GLEN SCANLAN , (Marque figurative) , WHISCO , SANTINO , CHEVALIER DE MANDIS , THOMAS , KERMANOFF , CAZANOVA , BLACKBURN


SLAUR SARDET, Société par Actions Simplifiée - 192 Rue de la Vallée - 76600 - LE HAVRE - France - SIREN 363500794


BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2007 n°2347614 - Publication au BOPI 2007-07-25

Renouvellement sans limitation n°2084132 - Publication au BOPI 1997-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Inscription le 6 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47779 - Publication au BOPI 1990-09-06

Inscription le 21 février 2011 - Changement de dénomination n°543749 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2017 n°2637501 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-01-17

Sirops.