CONSUL OF SCOTLAND
Présentation de la marque CONSUL OF SCOTLAND
Déposée le 25 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAUR SARDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CONSUL OF SCOTLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CONSUL OF SCOTLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONSUL OF SCOTLAND est expirée depuis le 25 juillet 2022.
SLAUR SARDET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Inscription le 21 février 2011 - Changement de dénomination n°543749 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2012 n°2504513 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-12