Marque renouvelée - Marque en vigueur

CATALUNYA
SLAUR SARDET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1559306
Date de dépôt :
10/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/2029

Présentation de la marque CATALUNYA

Déposée le 10 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAUR SARDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CATALUNYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAUR SARDET domicilié(e) 192 rue de la Vallée - 76600 - LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 363 500 794 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque CATALUNYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CATALUNYA arrivera à expiration en date du 10 novembre 2029.

SLAUR SARDET a également déposé les autres marques suivantes : MINIFRUT , GLEN SCANLAN , (Marque figurative) , WHISCO , SANTINO , CHEVALIER DE MANDIS , THOMAS , KERMANOFF , CAZANOVA , BLACKBURN


SLAUR SARDET, Société par Actions Simplifiée - 192 rue de la Vallée - 76600 - LE HAVRE - France - SIREN 363500794


BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 1999 n°2154613 - Publication au BOPI 1999-10-01

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2009 n°2414419 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-29

Inscription le 17 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543515 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-17

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2019 n°2727113 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2019-10-01

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