Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SLAUR CHAUVET Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94544866
Date de dépôt :
10/11/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAUR CHAUVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAUR CHAUVET domicilié(e) 192, rue de la Vallée,76600 LE HAVRE (dossier no 2268706) - 76600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 363 500 794 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SLAUR CHAUVET c/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne, B.P. 513,33291 BLANQUEFORT CEDEX (dossier no 2268706) - 33291 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544866.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 10 novembre 2014.

SLAUR CHAUVET a également déposé les autres marques suivantes : B.W. , RHUM STE LUCE , PRISKAIA , SANT'ANNA , SHAMROCK , VIEUX MOULIN , ANCIENNE MAISON ANDRE DUBARRY , BERMUDA , Pere Kermanns , ROSSOLINI


SLAUR CHAUVET Société par Actions Simplifiée - 192, rue de la Vallée,76600 LE HAVRE (dossier no 2268706) - 76600 - France - SIREN 363500794


SLAUR CHAUVET c/o BARDINET - Domaine de Fleurenne, B.P. 513,33291 BLANQUEFORT CEDEX (dossier no 2268706) - 33291 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2004 n°2268706 - Publication au BOPI 2004-07-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Inscription le 21 février 2011 - Changement de dénomination n°543749 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.