Marque expirée - Marque en non vigueur

GRANIER
SLAUR CHAUVET Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96607544
Date de dépôt :
22/01/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2016

Présentation de la marque GRANIER

Déposée le 22 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAUR CHAUVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRANIER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAUR CHAUVET domicilié(e) 192, rue de la Vallée,76600 LE HAVRE (dossier no 2306403) - 76600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 363 500 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SLAUR CHAUVET c/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne, B.P. 513,33291 BLANQUEFORT CEDEX (dossier no 2306403) - 33291 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRANIER est expirée depuis le 22 janvier 2016.

SLAUR CHAUVET a également déposé les autres marques suivantes : ROSSOLINI , BRAVO , MARIJUANA , (Marque figurative) , EMP HALOS , UNI RHUM , RHUM DU SALUT , ETALON , LARGE CLUB , YACHTING Cocktail Whisky Peche


SLAUR CHAUVET Société par Actions Simplifiée - 192, rue de la Vallée,76600 LE HAVRE (dossier no 2306403) - 76600 - France - SIREN 363500794


SLAUR CHAUVET c/o BARDINET - Domaine de Fleurenne, B.P. 513,33291 BLANQUEFORT CEDEX (dossier no 2306403) - 33291 - France


Inscription le 10 juillet 1997 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°239970 - Publication au BOPI 1997-07-10

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2006 n°2306403 - Publication au BOPI 2006-01-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Inscription le 21 février 2011 - Changement de dénomination n°543749 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.