Déposée le 10 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Smart UPS DC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-01 du 2 janvier 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAT domicilié(e) 11 rue Jean Elysée Dupuy - 69543 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 601 361 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SLAT, SAS, Monsieur Thierry Garnier domicilié(e) 11 rue Jean Elysée Dupuy - 69543 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque Smart UPS DC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SLAT SAS, Société par actions simplifiée - 11 rue Jean Elysée Dupuy - 69543 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France - SIREN 347601361
SLAT, SAS, Monsieur Thierry Garnier - 11 rue Jean Elysée Dupuy - 69543 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Inscription le 14 avril 2015 - Retrait partiel n°646988 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, aucun des services cités ne concernent les services de coursiers, livraisons de colis, transport maritime, transport, entreposage, fret, distribution et logistique ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; conception de systèmes informatiques ; stockage électronique de données.
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