Déposée le 10 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Smart Micro UPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-01 du 2 janvier 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAT domicilié(e) 11 rue Jean Elysée Dupuy - 69543 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 601 361 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SLAT, SAS, Monsieur Thierry Garnier domicilié(e) 11 rue Jean Elysée Dupuy - 69543 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque Smart Micro UPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SLAT SAS, Société par actions simplifiée - 11 rue Jean Elysée Dupuy - 69543 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France - SIREN 347601361
SLAT, SAS, Monsieur Thierry Garnier - 11 rue Jean Elysée Dupuy - 69543 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Inscription le 14 avril 2015 - Retrait partiel n°646990 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie, aucun des services cités ne concernent les services de coursiers, livraisons de colis, transport maritime, transport, entreposage, fret, distribution et logistique ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conception de systèmes informatiques ; stockage électronique de données.
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