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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAT
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GREEN DC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GREEN DC
SLAT, SAS

Numéro de dépôt :
4137702
Date de dépôt :
28/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2024
GREEN DC de SLAT

Présentation de la marque GREEN DC

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GREEN DC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAT domicilié(e) 11 Rue Jean Elysée Dupuy, BP 66 - 69543 - Champagne au Mont d'Or - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SLAT, M. Thierry GARNIER domicilié(e) 11 Rue Jean Elysée Dupuy, BP 66 - 69543 - Champagne au Mont d'Or - France.

La marque GREEN DC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN DC arrivera à expiration en date du 28 novembre 2024.

SLAT a également déposé les autres marques suivantes : MIcro UPS DC , MERCURE , SLAT , SLAT , SLAT , Safe DC , Smart DC , S.L.A.T. , ESAME , Smart sDC


SLAT, SAS - 11 Rue Jean Elysée Dupuy, BP 66 - 69543 - Champagne au Mont d'Or - France


SLAT, M. Thierry GARNIER - 11 Rue Jean Elysée Dupuy, BP 66 - 69543 - Champagne au Mont d'Or - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.