Marque enregistrée - Marque en vigueur

Za'Farân SAFRAN DE FRANCE
M. slagmulder bruno, Agissant pour le compte de la société za'faran en cours de formation

Numéro de dépôt :
4191886
Date de dépôt :
24/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/06/2025
Za\'Farân SAFRAN DE FRANCE de slagmulder bruno

Présentation de la marque Za'Farân SAFRAN DE FRANCE

Déposée le 24 juin 2015 par monsieur slagmulder bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Za'Farân SAFRAN DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est monsieur slagmulder bruno domicilié(e) la maufaise - 61110 - CONDEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. slagmulder bruno domicilié(e) la maufaise - 61110 - CONDEAU - France.

La marque Za'Farân SAFRAN DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Za'Farân SAFRAN DE FRANCE arrivera à expiration en date du 24 juin 2025.


M. slagmulder bruno, Agissant pour le compte de la société za'faran en cours de formation - la maufaise - 61110 - CONDEAU - France


M. slagmulder bruno - la maufaise - 61110 - CONDEAU - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Fruits et legumes conserves, congeles, seches et cuits ; gelees, confitures, compotes ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Farine et preparations faites de cereales, pain, patisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de melasse ; epices ; glace a rafraichir ; biscuits ; sucreries ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni prepares, ni transformes ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.