Marque expirée - Marque en non vigueur

INSTITUT MEDITERRANEEN DES PLANTES
SL P.H.B. S.L. (S.A.R.L)

Numéro de dépôt :
95594906
Date de dépôt :
24/10/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2015

Présentation de la marque INSTITUT MEDITERRANEEN DES PLANTES

Déposée le 24 octobre 1995 par SL P.H.B. S.L. (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INSTITUT MEDITERRANEEN DES PLANTES »

Le déposant est SL P.H.B. S.L. (S.A.R.L) domicilié(e) C/ CARTAGENA – 241 / -2-4,08025 BARCELONE,ESPAGNE (dossier no 2299680) - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDOUARD TERRADA domicilié(e) 100, Av. des 2 Ponts,34190 CAZILHAC (dossier no 2299680) - 34190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSTITUT MEDITERRANEEN DES PLANTES est expirée depuis le 24 octobre 2015.


SL P.H.B. S.L. (S.A.R.L) - C/ CARTAGENA – 241 / -2-4,08025 BARCELONE,ESPAGNE (dossier no 2299680) - Espagne


EDOUARD TERRADA - 100, Av. des 2 Ponts,34190 CAZILHAC (dossier no 2299680) - 34190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-48

Inscription le 12 avril 2001 - Rejet partiel n°321036 - Publication au BOPI 2001-04-12

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2005 n°2299680 - Publication au BOPI 2005-10-25

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Préparations pour lessiver et nettoyer. Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampooings, dentifrices. Substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical, produits vétérinaires et hygiéniques. Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles fongicide. Tissus, housses de literie, couvertures de lit. Publicité, gestion des affaires commerciales, travaux de bureau.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).