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Marques déposées par SL DIFFUSION
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LACCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LACCA
SL DIFFUSION

Numéro de dépôt :
3129111
Date de dépôt :
02/11/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2011
LACCA de SL DIFFUSION

Présentation de la marque LACCA

Déposée le 2 novembre 2001 par SL DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LACCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est SL DIFFUSION, domicilié(e) 3 RUE DE BRADFORD, CENTRE BRADFORD, 81200 AUSSILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SL DIFFUSION - France.

La marque LACCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LACCA est expirée depuis le 2 novembre 2011.

SL DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : SPORT LEADER , DESIGN YOUR LIFE


SL DIFFUSION - 3 RUE DE BRADFORD, CENTRE BRADFORD, 81200 AUSSILLON - France


SL DIFFUSION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Inscription le 10 décembre 2002 - Rejet partiel n°360908 - Publication au BOPI 2002-12-10

Inscription le 4 mars 2002 - retrait partiel n°341998 - Publication au BOPI 2002-03-04

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

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