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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SL BIKES
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9 NINE BICYCLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

9 NINE BICYCLES
EURL SL BIKES, EURL

Numéro de dépôt :
4028611
Date de dépôt :
28/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2023
9 NINE BICYCLES de SL BIKES

Présentation de la marque 9 NINE BICYCLES

Déposée par voie électronique le 28 août 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SL BIKES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 9 NINE BICYCLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SL BIKES domicilié(e) 231 rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL SL BIKES, M. STEVEN LE HYARIC domicilié(e) 231 rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France.

La marque 9 NINE BICYCLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 14 16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9 NINE BICYCLES est expirée depuis le 28 août 2023.


EURL SL BIKES, EURL - 231 rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France


EURL SL BIKES, M. STEVEN LE HYARIC - 231 rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Photographies ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis.