Déposée le 8 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SKYFISH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OSCAR DES MERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-02 du 13 janvier 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SKYFISH domicilié(e) 15 rue du faubourg Montmartre,75009 PARIS (dossier no 2270862) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 880 308 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE SHYFISH groupe Nautilus Food domicilié(e) 15 rue du faubourg Montmatre,75009 PARIS (dossier no 2270862) - 75009 - France.
La marque OSCAR DES MERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSCAR DES MERS est expirée depuis le 8 décembre 2014.
SKYFISH Société anonyme - 15 rue du faubourg Montmartre,75009 PARIS (dossier no 2270862) - 75009 - France - SIREN 327880308
SOCIETE SHYFISH groupe Nautilus Food - 15 rue du faubourg Montmatre,75009 PARIS (dossier no 2270862) - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25
Inscription le 12 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415155 - Publication au BOPI 2005-07-12
Renouvellement avec limitation le 18 août 2004 n°2270862 - Publication au BOPI 2004-08-18
Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, à l'exception des aubergines, des betteraves, du blé, du céléri, du colza, de la fétuque, du maïs, du melon, de la moutarde, du piment, des pois, de la pomme de terre, des tomates, du trèfle, du tournesol. Animaux vivants, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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