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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SKS DIFFUSION
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sextoys
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

sextoys
SKS DIFFUSION, SARL

Numéro de dépôt :
3854214
Date de dépôt :
23/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
sextoys de SKS DIFFUSION

Présentation de la marque sextoys

Déposée par voie électronique le 23 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SKS DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sextoys »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SKS DIFFUSION domicilié(e) 18 Rue Pasquier - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 839 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SKS DIFFUSION domicilié(e) 18 Rue Pasquier - 75008 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25 25


SKS DIFFUSION, SARL - 18 Rue Pasquier - 75008 - Paris - France - SIREN 528839897


SKS DIFFUSION - 18 Rue Pasquier - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 20 mai 2016 - Rejet total n°670281 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-20

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Articles et objets érotiques et sexuels.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.