Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANTA ESMERALDA
SKORSKY Nicolas, Jacques, Robert

Numéro de dépôt :
93474168
Date de dépôt :
29/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2013

Présentation de la marque SANTA ESMERALDA

Déposée le 29 juin 1993 par SKORSKY Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTA ESMERALDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est SKORSKY Nicolas, Jacques, Robert domicilié(e) 47, Av. Théophile Gautier,75016 PARIS,FRANCE (dossier no 2244052) - 75016 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SKORSKY Nicolas domicilié(e) 47, Avenue Théophile Gautier,75016 PARIS (dossier no 2244052) - 75016 - France.

La marque SANTA ESMERALDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANTA ESMERALDA est expirée depuis le 11 juin 2013.


SKORSKY Nicolas, Jacques, Robert - 47, Av. Théophile Gautier,75016 PARIS,FRANCE (dossier no 2244052) - 75016 - France


SKORSKY Nicolas - 47, Avenue Théophile Gautier,75016 PARIS (dossier no 2244052) - 75016 - France


Renouvellement sans limitation le 11 juin 2003 n°2244052 - Publication au BOPI 2003-06-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-03

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343438 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 20 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237101 - Publication au BOPI 1997-05-20

Inscription le 8 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°166202 - Publication au BOPI 1993-12-08

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Supports d'enregistrement magnétiques supports acoustiques, disques acoustiques.Produits de l'imprimerie; photographies affiches, publications musicales, revues, journaux.Vêtements, blousons, tee-shirts, casquettes, chapeaux.Divertissements, spectacles; location d'enregistrements phonographiques et vidéographiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.