Déposée le 28 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SKLOP PLASTIC INNOVATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Z-STRAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SKLOP PLASTIC INNOVATION domicilié(e) 76, Avenue d'Espagne,64400 BIDOS - 64400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 879 469 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SKLOP PLASTIC INNOVATION domicilié(e) 76, Avenue d'Espagne, BIDOS, BP 63,64400 Oloron Sainte Marie CEDEX - France.
La marque Z-STRAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SKLOP PLASTIC INNOVATION - 76, Avenue d'Espagne, BIDOS, BP 63,64400 Oloron Sainte Marie CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04
Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet partiel n°405626 - Publication au BOPI 2005-01-11
Inscription le 21 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437414 - Publication au BOPI 2006-07-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
– fouets et sellerie. – vêtement et chaussures des sports. – articles de sports : * dispositifs de protection personnelle contre les accidents.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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