Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAIT D'HIVER
SKIS ROSSIGNOL SA, CLUB ROSSIGNOL SA. société anonyme

Numéro de dépôt :
1416093
Date de dépôt :
30/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/1997

Présentation de la marque FAIT D'HIVER

Déposée le 30 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FAIT D'HIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL SA domicilié(e) 38500 VOIRON. (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque FAIT D'HIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAIT D'HIVER est expirée depuis le 30 juin 1997.

SKIS ROSSIGNOL SA a également déposé les autres marques suivantes : 7 G , F 260 , R ROSSIGNOL , F 330 G , F 210 , 5 G , V.A.S. , F 320 , 11 G , ROSSIGNOL


SKIS ROSSIGNOL SA, CLUB ROSSIGNOL SA. société anonyme - 38500 VOIRON. (France). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.