Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRC
SKIS ROSSIGNOL S.A.- CLUB ROSSIGNOL S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93498515
Date de dépôt :
22/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2013

Présentation de la marque TRC

Déposée le 22 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL S.A.- CLUB ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL S.A.- CLUB ROSSIGNOL domicilié(e) rue du docteur Butterlin,38500 VOIRON (dossier no 2254417) - 38500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 502 958 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2254417) - 69006 - France.

La marque TRC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRC est expirée depuis le 18 décembre 2013.

SKIS ROSSIGNOL S.A.- CLUB ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , WATERPROOF LAMINATION , ANTI-B® , WEATHER PROTECT , WATERPROOF COATING , STRATO , 1992 , CONCORDE , (Marque figurative)


SKIS ROSSIGNOL S.A.- CLUB ROSSIGNOL S.A., Société Anonyme - rue du docteur Butterlin,38500 VOIRON (dossier no 2254417) - 38500 - France - SIREN 056502958


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2254417) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2003 n°2254417 - Publication au BOPI 2003-12-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

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