Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRAC
SKIS ROSSIGNOL S.A-CLUB ROSSIGNOL S.A, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1459330
Date de dépôt :
31/03/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/1998

Présentation de la marque DRAC

Déposée le 31 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL S.A-CLUB ROSSIGNOL S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL S.A-CLUB ROSSIGNOL S.A domicilié(e) 38500 VOIRON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.

La marque DRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAC est expirée depuis le 31 mars 1998.


SKIS ROSSIGNOL S.A-CLUB ROSSIGNOL S.A, Société anonyme - 38500 VOIRON. - France


Cabinet Germain et Maureau - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Des skis.