SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
92431149
Date de dépôt :
14/08/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/08/2022
Présentation de la marque VAS
Déposée le 14 août 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-34 du 2 octobre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL domicilié(e) 98, rue Louis Barran - 38430 - SAINT-JEAN-DE-MOIRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 502 958 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque VAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL, Société par Actions Simplifiée - 98, rue Louis Barran - 38430 - SAINT-JEAN-DE-MOIRANS - France - SIREN 056502958
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2002 n°2219984 - Publication au BOPI 2002-04-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-06
Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34
Inscription le 29 août 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°583115 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29
Renouvellement sans limitation le 3 août 2012 n°2506614 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-03
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; sacs de sport; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie.Appareils de gymnastique et de sport et en particulier clubs de golf, balles de golf, gants de golf, étuis pour crosses de golf, sacs de golf
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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