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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
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TOOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOOL
SKIS ROSSIGNOL S.A. - CLUB ROSSIGNOL S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95602466
Date de dépôt :
08/12/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2005

Présentation de la marque TOOL

Déposée le 8 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL domicilié(e) rue du docteur Butterlin, 38500 VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 502 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque TOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOOL est expirée depuis le 8 décembre 2005.

SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : STRADIVARIUS , Respect R , R 900 ST COMPOSITE , R ILS , TEMPTATION , (Marque figurative) , V.A.S. , THE BEST FOR THE BEST , SOFT R , POWER 3


SKIS ROSSIGNOL S.A. - CLUB ROSSIGNOL S.A. Société Anonyme - rue du docteur Butterlin, 38500 VOIRON - France - SIREN 056502958


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Vêtements (habillement); chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie.Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis)

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].