Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUL 7
SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3906654
Date de dépôt :
21/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/03/2022
SOUL 7 de SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL

Présentation de la marque SOUL 7

Déposée le 21 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOUL 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL domicilié(e) 98 rue Louis Barran - 38430 - SAINT-JEAN-DE-MOIRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 502 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SOUL 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUL 7 est expirée depuis le 21 mars 2022.

SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : STRADIVARIUS , Respect R , R 900 ST COMPOSITE , R ILS , TEMPTATION , (Marque figurative) , V.A.S. , THE BEST FOR THE BEST , SOFT R , POWER 3


SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL, Société par Actions Simplifiée - 98 rue Louis Barran - 38430 - SAINT-JEAN-DE-MOIRANS - France - SIREN 056502958


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Jeux et jouets ; jeux de cartes et de table ; appareils de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; skis ; monoskis ; planches de surf ; planches pour le surfing de neige ; fixations de skis et de planches de surfing ; bâtons de ski ; patins à glace et à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; trottinettes ; luges ; housses pour ski et planches de surf ; bottines-patins ; raquettes de neige ; articles de sport pour la pratique du ski, du snowboard, du tennis, du golf, de la planche à voile, du surf, des sports de balles ou ballons (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; balles et ballons de jeux ; protège-coudes, protège-genoux, protège-poignets et protège-tibias (articles de sport).