Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEQUENTIEL
SKIS ROSSIGNOL S.A. - CLUB ROSSIGNOL S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1586274
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2000

Présentation de la marque SEQUENTIEL

Déposée le 5 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEQUENTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL domicilié(e) 38500 VOIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque SEQUENTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUENTIEL est expirée depuis le 5 avril 2000.

SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : STRADIVARIUS , Respect R , R 900 ST COMPOSITE , R ILS , TEMPTATION , (Marque figurative) , V.A.S. , THE BEST FOR THE BEST , SOFT R , POWER 3


SKIS ROSSIGNOL S.A. - CLUB ROSSIGNOL S.A., Société Anonyme - 38500 VOIRON - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Vêtements, chaussures, en particulier chaussures de sport, chapellerie