Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSSIGNOL
SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3318724
Date de dépôt :
15/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/10/2024
ROSSIGNOL de SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL

Présentation de la marque ROSSIGNOL

Déposée le 15 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ROSSIGNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL domicilié(e) 98, rue Louis Barran - 38430 - SAINT-JEAN-DE-MOIRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 502 958 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ROSSIGNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSSIGNOL est expirée depuis le 15 octobre 2024.

SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : STRADIVARIUS , Respect R , R 900 ST COMPOSITE , R ILS , TEMPTATION , (Marque figurative) , V.A.S. , THE BEST FOR THE BEST , SOFT R , POWER 3


SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL, Société par Actions Simplifiée - 98, rue Louis Barran - 38430 - SAINT-JEAN-DE-MOIRANS - France - SIREN 056502958


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Inscription le 5 février 2010 - Concession de licence n°517036 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-05

Inscription le 4 octobre 2013 - Gage constitué n°610689 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-04

Inscription le 28 juillet 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°628104 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2014 n°2562427 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-03

Inscription le 24 octobre 2017 - Radiation de gage n°710221 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-24

Sacs-bananes, sacs de sport, sacs à dos, sacs d'alpinisme, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage ; trousses de voyage ; ceintures porte-monnaie (non en métaux précieux) ; cartables, serviettes, sacs et trousses d'écoliers ; sacoches pour porter les enfants ; sacs-housses pour vêtements ; valises. Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements pour le sport ; chaussures pour le sport ; chaussures pour le ski et le surfing de neige ; gants (habillement) ; chaussettes ; bonnets ; écharpes. Appareils de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; skis ; monoskis ; planches pour le surfing de neige ; fixations de skis et de planches de surfing ; bâtons de ski ; patins à glace et à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; bottines-patins ; raquettes de neige articles de sport pour la pratique du tennis et du golf (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) protège-coudes, protège-genoux et protège-tibias (articles de sport).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].