SKIS ROSSIGNOL S.A. - CLUB ROSSIGNOL S.A., Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1230127
Date de dépôt :
14/02/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2013
Présentation de la marque R ROSSIGNOL
Déposée le 14 février 1983 par la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « R ROSSIGNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL domicilié(e) rue du docteur Butterlin,38500 VOIRON (dossier no 2230233) - 38500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 502 958 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2230233) - 69006 - France.
La marque R ROSSIGNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SKIS ROSSIGNOL S.A. - CLUB ROSSIGNOL S.A., Société Anonyme - rue du docteur Butterlin,38500 VOIRON (dossier no 2230233) - 38500 - France - SIREN 056502958
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2230233) - 69006 - France
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2002 n°2230233 - Publication au BOPI 2002-10-28
Renouvellement sans limitation n°2013177 - Publication au BOPI 1993-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31
Inscription le 5 février 2010 - Concession de licence n°517036 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-05
Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);notamment, skis et raquettes; ornements et décoration pour arbres de Noël.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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