Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R ILS
SKIS ROSSIGNOL S.A. – CLUB ROSSIGNOL S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3283421
Date de dépôt :
01/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/04/2014
R ILS de SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL

Présentation de la marque R ILS

Déposée le 1 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « R ILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL domicilié(e) Rue du docteur Butterlin,38500 VOIRON - 38500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 502 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque R ILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R ILS est expirée depuis le 1 avril 2014.

SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : STRADIVARIUS , Respect R , R 900 ST COMPOSITE , TEMPTATION , (Marque figurative) , V.A.S. , THE BEST FOR THE BEST , SOFT R , POWER 3 , SULTAN


SKIS ROSSIGNOL S.A. – CLUB ROSSIGNOL S.A. Société Anonyme - Rue du docteur Butterlin,38500 VOIRON - 38500 - France - SIREN 056502958


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 11 août 2004 - retrait partiel n°397520 - Publication au BOPI 2004-08-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Appareils de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; skis ; monoskis ; planches pour le surfing de neige ; fixations de skis et de planches de surfing ; bâtons de ski ; patins à glace et à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; bottines-patins ; raquettes de neige articles de sport pour la pratique du tennis et du golf (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) protège-coudes, protège-genoux et protège-tibias (articles de sport).