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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
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PACHA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACHA
SKIS ROSSIGNOL S.A. - CLUB ROSSIGNOL S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96627899
Date de dépôt :
28/05/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2006

Présentation de la marque PACHA

Déposée le 28 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PACHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL domicilié(e) rue du docteur Butterlin, 38500 VOIRON (correction BOPI 1997-14) - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 502 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque PACHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACHA est expirée depuis le 28 mai 2006.

SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : STRADIVARIUS , Respect R , R 900 ST COMPOSITE , R ILS , TEMPTATION , (Marque figurative) , V.A.S. , THE BEST FOR THE BEST , SOFT R , POWER 3


SKIS ROSSIGNOL S.A. - CLUB ROSSIGNOL S.A. Société Anonyme - rue du docteur Butterlin, 38500 VOIRON (correction BOPI 1997-14) - France - SIREN 056502958


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Inscription le 9 mars 1998 - Renonciation partielle n°251038 - Publication au BOPI 1998-03-09

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Cuir et imitations du cuir, sacs à main, serviettes porte-documents (maroquinerie), sacoches pour porter les enfants. sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Vêtements, chaussures, chapellerie. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis); skis, surfs de neige, fixations pour skis et surfs de neige

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].