Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SKIS ROSSIGNOL S.A. - CLUB ROSSIGNOL S.A.

Numéro de dépôt :
93463913
Date de dépôt :
08/04/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL domicilié(e) Société Anonyme, , 38500 VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 502 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463913.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 avril 2003.

SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : STRADIVARIUS , Respect R , R 900 ST COMPOSITE , R ILS , TEMPTATION , (Marque figurative) , V.A.S. , THE BEST FOR THE BEST , SOFT R , POWER 3


SKIS ROSSIGNOL S.A. - CLUB ROSSIGNOL S.A. - Société Anonyme, , 38500 VOIRON - France - SIREN 056502958


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; sacs de voyage et sacs à main de sport.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël; housses pour matériel de sport

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].