Marque expirée - Marque en non vigueur

LIBERTY
SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1363034
Date de dépôt :
10/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2016

Présentation de la marque LIBERTY

Déposée le 10 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIBERTY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL domicilié(e) Rue du Docteur Butterlin,38500 VOIRON (dossier no 2309560) - 38500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 502 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2309560) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LIBERTY est expirée depuis le 10 juillet 2016.

SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : STRADIVARIUS , Respect R , R 900 ST COMPOSITE , R ILS , TEMPTATION , (Marque figurative) , V.A.S. , THE BEST FOR THE BEST , SOFT R , POWER 3


SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL Société par actions simplifiée - Rue du Docteur Butterlin,38500 VOIRON (dossier no 2309560) - 38500 - France - SIREN 056502958


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2309560) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2006 n°2309560 - Publication au BOPI 2006-03-07

Renouvellement sans limitation n°2066366 - Publication au BOPI 1996-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Inscription le 8 juin 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°435053 - Publication au BOPI 2006-06-08

Articles de gymnastique et de sport et notamment skis et raquettes de tennis, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noèl.