Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUND EFFECT
SKIS ROSSIGNOL S.A. - CLUB ROSSIGNOL S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97663186
Date de dépôt :
05/02/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2007

Présentation de la marque GROUND EFFECT

Déposée le 5 février 1997 par la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GROUND EFFECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL domicilié(e) rue du docteur Butterlin, 38500 VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 502 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque GROUND EFFECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUND EFFECT est expirée depuis le 5 février 2007.

SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : STRADIVARIUS , Respect R , R 900 ST COMPOSITE , R ILS , TEMPTATION , (Marque figurative) , V.A.S. , THE BEST FOR THE BEST , SOFT R , POWER 3


SKIS ROSSIGNOL S.A. - CLUB ROSSIGNOL S.A. Société Anonyme - rue du docteur Butterlin, 38500 VOIRON - France - SIREN 056502958


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Appareils de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); skis; fixations de skis; bâtons de skis; planches pour le surfing de neige; patins à glace et à roulettes; bottines-patins; raquettes de tennis et de neige. Protège-coudes, protège-genoux et protège-tibias (articles de sport). Articles de sport pour la pratique du tennis et du golf (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)