SKIS ROSSIGNOL S.A. - CLUB ROSSIGNOL S.A. Société Anonyme
Numéro de dépôt :
97698664
Date de dépôt :
06/10/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2007
Présentation de la marque FREE OVERLAP
Déposée le 6 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FREE OVERLAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-46 du 14 novembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL domicilié(e) rue du Docteur Butterlin, 38500 VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 502 958 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque FREE OVERLAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SKIS ROSSIGNOL S.A. - CLUB ROSSIGNOL S.A. Société Anonyme - rue du Docteur Butterlin, 38500 VOIRON - France - SIREN 056502958
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12
Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46
sacs-bananes, sacs de sport, sacs à dos, sacs d'alpinisme, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage. Trousses de voyage. Ceintures porte-monnaie (non en métaux précieux). Vêtements; chaussures; chapellerie;vêtements pour le sport (à l'exception des combinaisons de plongée); chaussures pour le sport; chaussures de ski; gants; chaussettes. Appareils de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); skis; fixations de skis; bâtons de skis; planches pour le surfing de neige; patins à glace et à roulettes; bottines-patins; raquettes de tennis et de neige. Protège-coudes, protège-genoux et protège-tibias (articles de sport). Articles de sport pour la pratique du tennis et du golf (à l'exception des tapis)
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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