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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL
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EXCESS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXCESS
SKIS ROSSIGNOL S.A. – CLUB ROSSIGNOL S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94526427
Date de dépôt :
22/06/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2014

Présentation de la marque EXCESS

Déposée le 22 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL domicilié(e) rue du docteur Butterlin,38500 VOIRON (dossier no 2262546) - 38500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 502 958 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2262546) - 69006 - France.

La marque EXCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCESS est expirée depuis le 22 juin 2014.

SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : STRADIVARIUS , Respect R , R 900 ST COMPOSITE , R ILS , TEMPTATION , (Marque figurative) , V.A.S. , THE BEST FOR THE BEST , SOFT R , POWER 3


SKIS ROSSIGNOL S.A. – CLUB ROSSIGNOL S.A. Société Anonyme - rue du docteur Butterlin,38500 VOIRON (dossier no 2262546) - 38500 - France - SIREN 056502958


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2262546) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 2004 n°2262546 - Publication au BOPI 2004-04-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Jeux, jouets; appareils de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; skis, raquettes de tennis