Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECO-TASSE
SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL, SAS

Numéro de dépôt :
3614043
Date de dépôt :
27/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/11/2028
ECO-TASSE de SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL

Présentation de la marque ECO-TASSE

Déposée le 27 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ECO-TASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-01 du 2 janvier 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL domicilié(e) 98 Rue Louis Barran - 38430 - SAINT-JEAN-DE-MOIRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 502 958 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, M. FAYETTE Nathalie domicilié(e) bât. B, 7 Rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque ECO-TASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3614043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECO-TASSE arrivera à expiration en date du 27 novembre 2028.

SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : STRADIVARIUS , Respect R , R 900 ST COMPOSITE , R ILS , TEMPTATION , (Marque figurative) , V.A.S. , THE BEST FOR THE BEST , SOFT R , POWER 3


SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL, SAS - 98 Rue Louis Barran - 38430 - SAINT-JEAN-DE-MOIRANS - France - SIREN 056502958


MARK & LAW, M. FAYETTE Nathalie - bât. B, 7 Rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Inscription le 26 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°522522 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

Inscription le 17 juillet 2012 - Changement de dénomination n°579291 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-17

Inscription le 13 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733460 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-13

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2018 n°2696319 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-19

Inscription le 30 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803527 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-30

Récipients à boire ; gobelets ; tasses et verres à boire ; housses pour tasses et bidons.