Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DRAC
Numéro de dépôt :
1040137
Date de dépôt :
05/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DRAC
Déposée le 5 avril 1978 par la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL CLUB ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1040137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DRAC est expirée depuis le 5 avril 1988.
SKIS ROSSIGNOL CLUB ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-036