Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DERBY
SKIS ROSSIGNOL S.A. - CLUB ROSSIGNOL S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1331865
Date de dépôt :
19/11/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2005

Présentation de la marque DERBY

Déposée le 19 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DERBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL domicilié(e) rue du docteur Butterlin, 38500 VOIRON (dossier no 2054385) - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 502 958 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2054385) - France.

La marque DERBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DERBY est expirée depuis le 19 novembre 2005.

SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : STRADIVARIUS , Respect R , R 900 ST COMPOSITE , R ILS , TEMPTATION , (Marque figurative) , V.A.S. , THE BEST FOR THE BEST , SOFT R , POWER 3


SKIS ROSSIGNOL S.A. - CLUB ROSSIGNOL S.A. Société Anonyme - rue du docteur Butterlin, 38500 VOIRON (dossier no 2054385) - France - SIREN 056502958


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2054385) - France


Renouvellement sans limitation le 5 septembre 1995 n°2054385 - Publication au BOPI 1995-09-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Articles de gymnastique et de sport et notamment des skis et raquettes de tennis.