DELTA
Présentation de la marque DELTA
Déposée le 23 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372635.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DELTA arrivera à expiration en date du 23 septembre 2026.
SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2006 n°2314505 - Publication au BOPI 2006-05-10
Renouvellement sans limitation n°2068355 - Publication au BOPI 1996-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10
Inscription le 10 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°438214 - Publication au BOPI 2006-05-10
Inscription le 30 novembre 2016 - Changement d'adresse n°690104 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-30
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2016 n°2627605 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-09-12