Marque expirée - Marque en non vigueur

AXITEC
SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97699440
Date de dépôt :
09/10/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2017

Présentation de la marque AXITEC

Déposée le 9 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AXITEC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL domicilié(e) 220, rue du Pommarin,38430 MOIRANS (dossier no 2345598) - 38430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 502 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN&MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2345598) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AXITEC est expirée depuis le 9 octobre 2017.

SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : STRADIVARIUS , Respect R , R 900 ST COMPOSITE , R ILS , TEMPTATION , (Marque figurative) , V.A.S. , THE BEST FOR THE BEST , SOFT R , POWER 3


SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL Société par Actions Simplifiée - 220, rue du Pommarin,38430 MOIRANS (dossier no 2345598) - 38430 - France - SIREN 056502958


Cabinet GERMAIN&MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2345598) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13

Inscription le 26 septembre 2007 - Changement de nature juridique n°461288 - Publication au BOPI 2007-09-26

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2007 n°2345598 - Publication au BOPI 2007-07-03

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

sacs-bananes, sacs de sport, sacs à dos, sacs d'alpinisme, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage. Trousses de voyage. Ceintures porte-monnaie (non en métaux précieux). Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements pour le sport (à l'exception des combinaisons de plongée) ; chaussures pour le sport ; chaussures de ski ; gants (habillement) ; chaussettes. Appareils de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; skis ; fixations de skis ; bâtons de skis ; planches pour le surfing de neige ; patins à glace et à roulettes ; bottines-patins ; raquettes de tennis et de neige. Protège-coudes, protège-genoux et protège-tibias (articles de sport). Articles de sport pour la pratique du tennis et du golf (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].